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Marques déposées par la société SAUVIAC François
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CHATEAU PETIT JEAN OSSARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PETIT JEAN OSSARD
SAUVIAC François

Numéro de dépôt :
93454879
Date de dépôt :
08/02/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2013

Présentation de la marque CHATEAU PETIT JEAN OSSARD

Déposée le 8 février 1993 par la société SAUVIAC François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PETIT JEAN OSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la société SAUVIAC François domicilié(e) 1 Michelet,33790 PELLEGRUE (dossier no 2237256) - 33790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 947 808 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAUVIAC François domicilié(e) 1 Michelet,33790 PELLEGRUE (dossier no 2237256) - 33790 - France.

La marque CHATEAU PETIT JEAN OSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PETIT JEAN OSSARD est expirée depuis le 8 février 2013.

SAUVIAC François a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BRANDIN , CHATEAU MICHELET


SAUVIAC François - 1 Michelet,33790 PELLEGRUE (dossier no 2237256) - 33790 - France - SIREN 394947808


SAUVIAC François - 1 Michelet,33790 PELLEGRUE (dossier no 2237256) - 33790 - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2003 n°2237256 - Publication au BOPI 2003-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PETIT JEAN OSSARD